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Les Statuts de l'Assosoule

Article 1 : Constitution et d�nomination
Il est fond� entre les adh�rents aux pr�sents statuts une association r�gie par la loi 1901, ayant pour titre : ASSOSOULE (ASSO SOULE)

Article 2 : Buts
Cette association a pour but :
� d'�tablir entre tous ses membres des relations amicales et des liens de solidarit�.
� d'utiliser ses relations dans un but d'int�r�t g�n�ral et au profit des membres, notamment pour �tendre et perfectionner leurs connaissances et leurs relations ;
� de permettre � ses membres de participer et de d�couvrir des activit�s sportives.
� De voyager et de participer � des �changes culturels li�e notamment � la passion du rugby.

Article 3 : Si�ge social
Le si�ge social est fix� en : Haute-Garonne. Il pourra �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration.

Article 4 : Dur�e de l'association
La dur�e de l'association est illimit�e.

Article 5 : Composition de l'association
L'association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs et de membres d'honneur.
� Les membres actifs : Sont appel�s membres actifs, les membres de l'association qui participent r�guli�rement aux activit�s et contribuent activement � la r�alisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle
� Les membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs les personnes qui effectuent un don � l'association.
� Les membres d'honneur : Ce titre peut �tre d�cern� par le conseil d'administration aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services important � l'Association. Ils sont dispens�s du paiement d'une cotisation mais conservent le droit de participer avec voix consultatives aux assembl�es g�n�rales.

Article 6 : Admission et adh�sion
Pour faire partie de l'association, le nouveau membre devra �tre coopt� par un membre de l'association et sa candidature sera soumise au vote du conseil d'administration o� il devra obtenir la majorit� des suffrages lors de ce vote. Le conseil d'administration pourra refuser des adh�sions, avec avis motiv� aux int�ress�s. Le nouveau membre devra adh�rer aux pr�sents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 7 : Perte de la qualit� de membre
La qualit� de membre se perd par :
- la d�mission ou le non renouvellement de la cotisation,
- le d�c�s,
- la radiation prononc�e par le conseil d'administration, pour motif grave, l'int�ress� ayant �t� invit� � faire valoir ses droits � la d�fense.

Article 8 : Les ressources de l'association
Les ressources de l'association comprennent :
� le montant des droits d'entr�e et des cotisations.
� les sommes provenant des prestations fournies ou de ventes par l'association.
� de dons manuels.
� toutes ressources autoris�es par les textes l�gislatifs et r�glementaires.
� les subventions de l'�tat, des collectivit�s territoriales ou toutes autres subventions.

Article 9 : Le conseil d'administration
L'association est dirig�e par un conseil d'administration de 3 membres �lus pour 2 ans. Les membres sont r��ligibles. Le conseil d'administration �tant renouvel� chaque ann�e par moiti�, la premi�re ann�e, les membres sortants sont d�sign�s par le sort.
En cas de vacance de poste, le conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est proc�d� � leur remplacement d�finitif � l'assembl�e g�n�rale suivante. Les pouvoirs des membres ainsi �lus prennent fin � l'�poque o� devrait normalement expirer le mandat des membres remplac�s.

Article 10 : R�union du conseil d'administration
Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an et toutes les fois qu'il est convoqu� par le pr�sident ou au moins un quart de ses membres.
Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des pr�sents. En cas de partage, la voix du pr�sident est pr�pond�rante. Le vote par procuration n'est pas autoris�.
La pr�sence de la moiti� au moins des membres est n�cessaire pour que le conseil d'administration puisse d�lib�rer valablement.

Article 11 - Bureau
Le conseil d'administration �lit chaque ann�e parmi ses membres un bureau compos� de :
- un pr�sident.
- un ou plusieurs vice-pr�sidents si n�cessaire.
- un secr�taire et, s'il y a lieu, un secr�taire adjoint.
- un tr�sorier et, si besoin est, un tr�sorier adjoint.
Le bureau assure le bon fonctionnement de l'association.
Le pr�sident repr�sente l'association dans tous les actes de la vie civile, sous r�serve des autorisations qui doivent lui �tre accord�es par le conseil d'administration.
Le secr�taire est charg� de la correspondance, de l'archivage, des convocations, de la r�daction des proc�s-verbaux. Il tient le registre sp�cial pr�vu par l'Article 5 de la loi du 1er juillet 1901.
Le tr�sorier recouvre les cotisations. Il effectue les r�glements et encaisse les recettes sous le contr�le du pr�sident. Il tient ou fait tenir une comptabilit� r�guli�re et probante, en conformit� avec les textes en vigueur.

Article 12 : L'assembl�e g�n�rale ordinaire
L'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit au moins une fois par an et comprend tous les membres de l'association � jour de leur cotisation.
Quinze jours au moins avant la date fix�e, les membres de l'association sont convoqu�s et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.
L'assembl�e g�n�rale, apr�s avoir d�lib�r�, se prononce sur les rapports moral ou d'activit� et sur les comptes de l'exercice financier. Elle d�lib�re sur les orientations � venir.
Elle pourvoit � la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Elle fixe aussi le montant de la cotisation annuelle.
Les d�cisions de l'assembl�e sont prises � la majorit� des membres pr�sents.

Article 13 : L'assembl�e g�n�rale extraordinaire
Si besoin est, le pr�sident ou le quart des membres, peuvent convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, notamment pour une modification des statuts.
Les modalit�s de convocation sont identiques � l'assembl�e g�n�rale ordinaire.
Les d�lib�rations sont prises � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents.

Article 14 : R�glement int�rieur
Un r�glement int�rieur peut �tre �tabli pour les points non pr�vus par les statuts. Il pr�cise les statuts, notamment ceux concernant l'administration interne de l'association. Il est �tabli par le conseil d'administration et ratifi� par l'assembl�e g�n�rale ordinaire.

Article 15 : Dissolution
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononc�e par justice, les biens de l'association seront d�volus conform�ment aux statuts ou, � d�faut de disposition statutaire, suivant les r�gles d�termin�es en assembl�e g�n�rale.
En cas de dissolution prononc�e par l'assembl�e extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et d�signe un ou plusieurs attributaires de l'actif.

Fait � Toulouse le 21 juillet 2004 en 6 exemplaires.